Mentions légales

Création

Exalta
91 rue général Mangin
38100 Grenoble
Tél : 04 76 00 03 04
www.exalta.fr

Service gestionnaire

Reflex2com
354 voie Magellan
73800 Sainte-Hélène-du-Lac
Tél : 04 58 14 03 01
www.reflex2com.fr

Directeur de la publication

Thierry VATIN
Directeur régional de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement de Bourgogne-Franche-Comté

Contact

http://www.bourgogne-franche-comte.developpement-durable.gouv.fr/contacter-la-dreal-a6092.html

Centre hébergeur

1&1 Internet SARL
7, place de la Gare BP 70109
57201 Sarreguemines Cedex
Tél : 0970 808 911
www.1and1.fr

Droit d’auteur

Tous les contenus présents sur le site de la Direction Régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement Bourgogne-Franche-Comté sont couverts par le droit d’’auteur. Toute reprise est dès lors conditionnée à l’accord de l’’auteur en vertu de l’article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Liens hypertextes proposés sur rn19-portsursaone.fr

Le site rn19-portsursaone.fr renvoie sur de nombreux liens hypertextes. Nous indiquons systématiquement vers quel site nous vous proposons d’aller. Cependant, ces pages web dont les adresses sont régulièrement vérifiées ne font pas partie du site : elles n’engagent donc pas la responsabilité de la rédaction du site rn19-portsursaone.fr.

Établir un lien

Tout site public ou privé est autorisé à établir, sans autorisation préalable, un lien vers les informations diffusées par le Ministère de l’Environnement, de l’Énergie et de la Mer. En revanche les pages du site www.developpement-durable.gouv.fr et www.rn19-portsursaone.fr ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site.
L’autorisation de mise en place d’un lien est valable pour tout support, à l’exception de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. Pour ce faire, et toujours dans le respect des droits de leurs auteurs, une icône « Marianne » est ici disponible pour agrémenter votre lien et préciser que le site d’origine est le www.rn19-portsursaone.fr.

Icône à utiliser pour le lien